Hub logistique

Un hub logistique, aussi appelé stock déporté, est un centre utilisé pour stocker, trier et redistribuer des marchandises. Il peut être mis en place dans le pays de l’opérateur ou dans un autre pays, par exemple un pays plus central ou celui des clients finaux, afin de maîtriser et réduire les délais de transport. Le fait de placer des biens dans un hub logistique dans un pays différent de son pays d’établissement entraîne, sauf exceptions, l’obligation pour l’opérateur d’être identifié à la TVA dans le pays de stockage.

Dans le commerce international, un hub logistique permet de centraliser les stocks, de consolider des commandes ou de gérer des transferts de marchandises entre différents pays. Il peut être utilisé pour des ventes auprès de professionnels ou de particuliers, où la rapidité de livraison devient un facteur clé dans le développement des ventes.

FAQ

  • Lorsqu’une entreprise place des marchandises dans un hub logistique situé dans un autre État Membre de l’Union-Européenne, elle est généralement tenue de s’identifier à la TVA dans ce pays. Cela entraîne des obligations fiscales locales, notamment le dépôt de déclarations de TVA et, selon les cas, de déclarations EC Sales List, EC Purchases List, Intrastat ou d’autres déclarations requises par l’État Membre. Ces obligations peuvent varier selon le type de transaction et le pays dans lequel les opérations sont réalisées.

  • Oui, un hub logistique est particulièrement utile pour les ventes B2C, notamment dans le commerce électronique. Il permet de réduire les délais de livraison en stockant les produits plus près des clients finaux, ce qui améliore la satisfaction client et peut favoriser l’augmentation des ventes.

    Que les marchandises soient stockées dans le hub logistique de l’opérateur ou dans un hub détenu par une marketplace, l’opérateur reste propriétaire des biens et conserve les mêmes obligations fiscales, quel que soit le lieu de stockage. Il est donc responsable de la conformité TVA, même si ce n’est pas lui qui gère physiquement la logistique ou les déplacements des produits.

     

  • Un transfert de stock consiste à déplacer des marchandises entre différents sites d’une même entreprise sans changement de propriété, souvent dans le but d’optimiser la gestion des stocks. Une livraison intracommunautaire, quant à elle, concerne la vente de biens entre deux entités distinctes situées dans différents États Membres de l’UE.

    Il est important de noter que les transferts de stock et les livraisons intracommunautaires sont soumis aux mêmes obligations déclaratives.