Vente triangulaire simplifiée

Il est courant d’utiliser le terme de vente triangulaire dans le commerce international pour désigner toute transaction impliquant trois sociétés différentes. Toutefois, lorsqu’il est question de vente triangulaire simplifiée, il s’agit d’un mécanisme bien précis prévu par la réglementation européenne.

Une vente triangulaire simplifiée aussi appelée une opération triangulaire simplifiée correspond à une transaction commerciale au sein de l’Union-Européenne impliquant trois entreprises différentes, chacune identifiée à la TVA dans trois Etats Membres distincts. Concrètement, l’entreprise A vend des biens à l’entreprise B, qui revend ces mêmes biens à l’entreprise C alors que les marchandises seront livrées directement de A vers C.

Dans un schéma classique, l’entreprise intermédiaire B, souvent appelée acheteur-revendeur, devrait s’identifier à la TVA dans le pays de départ ou d’arrivée des marchandises pour garantir la conformité de la transaction. Le régime de l’opération triangulaire simplifiée permet d’éviter cette contrainte : B peut acheter et revendre des biens sans devoir s’immatriculer à la TVA dans un autre pays que son pays de résidence. C’est précisément dans cette dispense d’immatriculation que réside la “simplification”. Ce régime n’est applicable que sous respect de plusieurs conditions.

FAQ

  • Le régime de la simplification triangulaire ne s’applique que si certains critères fixés par la législation européenne sont respectés. Ces critères concernent notamment le statut des opérateurs impliqués dans la transaction, le flux physique de marchandise, l’entité en charge du transport, les mentions factures et les obligations déclaratives. L’objectif est de garantir que l’opération correspond bien à une vente triangulaire au sens fiscal et que l’exonération de TVA est sécurisée. Dans la pratique, il est recommandé de vérifier chaque situation au cas par cas, car une mauvaise application peut entraîner un redressement fiscal ou l’obligation pour l’entreprise intermédiaire de s’immatriculer à la TVA dans un autre État Membre.

  • La simplification triangulaire est un dispositif prévu au niveau européen, mais chaque État Membre peut se positionner différemment sur certains points. L’un de ces points concerne l’impact de l’identification à la TVA de l’opérateur intermédiaire dans le pays de départ ou d’arrivée des marchandises : certains pays peuvent considérer que cela bloque l’application du régime, tandis que d’autres non.

    Il est donc essentiel d’adopter une approche pays par pays pour déterminer si la simplification peut être appliquée et si l’opérateur devra utiliser son numéro de TVA local ou non. Même si vous êtes identifié à la TVA dans le pays de départ, il convient de vérifier au cas par cas que votre transaction répond bien aux critères de la simplification triangulaire afin de sécuriser l’opération et d’éviter tout risque de redressement fiscal.

  • Dans ce cas, trois sociétés distinctes sont effectivement impliquées, chacune située dans un État Membre différent. Toutefois, l’une des conditions de l’opération triangulaire simplifiée exige que les marchandises soient expédiées directement depuis les locaux du fournisseur jusqu’aux locaux du client final. Le stockage intermédiaire ne répond donc pas à ce critère. En conséquence, la société espagnole ne pourra pas bénéficier du régime de simplification et devra s’identifier à la TVA dans le pays où les marchandises sont stockées.

    Chaque situation étant spécifique et chaque détail pouvant avoir des implications fiscales importantes, il est recommandé de valider la transaction au cas par cas afin de sécuriser l’opération et éviter tout risque de redressement.