Dropshipping

Le dropshipping, parfois aussi appelé le cross-trade, désigne un modèle logistique dans lequel un vendeur commercialise un bien sans le détenir physiquement en stock. Lorsqu’un client passe commande, le vendeur transmet directement la commande à un fournisseur tiers, qui expédie la marchandise depuis son propre entrepôt vers le client final.

Ce modèle peut prendre des formes assez variées car le fournisseur peut être basé en dehors de l’Union-Européenne, dans l’Union-Européenne voire dans le même pays que le client final. Chaque scénario doit faire l’objet d’une analyse spécifique pour déterminer les obligations fiscales et/ou douanières qui incombent au vendeur.

FAQ

  • Comment déclarer les ventes réalisées auprès de clients particuliers basés dans mon pays alors que la marchandise provient directement d’un fournisseur basé en Chine ?

    Comme la marchandise est expédiée directement depuis un pays tiers vers un particulier établi dans l’Union-Européenne, la transaction est considérée comme une vente à distance de biens importés. Pour simplifier les obligations fiscales et douanières, le vendeur peut recourir au guichet unique IOSS, à condition que la valeur de chaque envoi soit inférieure à 150 €.

    Grâce à l’IOSS, il est possible de déclarer et payer la TVA de manière centralisée, sans avoir à régler la TVA à l’importation pour chaque envoi. Ce dispositif simplifie les formalités douanières et permet de gérer l’ensemble des ventes à distance de biens importés dans toute l’UE via un système uniforme. Dans la majorité des cas, les vendeurs ne se limitent pas aux ventes dans leur propre pays, et l’IOSS offre ainsi une solution pratique et efficace pour déclarer toutes leurs ventes de ce type à destination des consommateurs européens.

  • La question de la redevabilité de la TVA en dropshipping varie selon plusieurs facteurs : le flux physique des marchandises, le canal de vente utilisé, ainsi que le statut du vendeur (UE ou hors UE). Dans tous les cas, seuls le vendeur ou la marketplace peuvent être redevables de la TVA. Le fournisseur, même dans un schéma de dropshipping, n’est jamais responsable de la TVA sur les ventes réalisées.

    • Vendeur établi dans l’UE (peu importe le canal de vente) : il est responsable de la collecte et de la reverse de la TVA sur les ventes à distance intracommunautaires;
    • Vendeur établi en dehors de l’UE (vente via propre site) : il reste également responsable de la collecte et de la reverse de la TVA sur les ventes à distance intracommunautaires ;
    • Marketplace : elle devient généralement responsable de la collecte et de la reverse de la TVA sur les ventes à distance intracommunautaires réalisées par un vendeur hors UE via sa plateforme ou pour les ventes à distance de biens importés d’une valeur inférieure à 150€ et ce peu importe le statut du vendeur.