FORMATION LES CODES DOUANIERS EN TOUTE SECURITE : UN IMPORT-EXPORT REUSSI

Description

La gestion correcte des codes douaniers est la pierre angulaire de toute opération d'import/export de marchandises. Que vous soyez un professionnel chevronné ou que vous débutiez dans le domaine, notre formation approfondie vous guidera à travers la classification douanière, vous aidant à comprendre les risques et les enjeux associés aux codes douaniers. Plongez dans le cœur de l'espèce tarifaire douanière, où la compréhension approfondie de la structure, la classification experte des produits et la sécurisation des codes douaniers sont les clés d'un commerce international optimisé. Cette formation vous permettra d'aborder vos opérations en toute confiance vis-à-vis des autorités douanières et apporter une réponse adaptée à votre fournisseur ou votre client en cas de désaccord sur ses codes douaniers.

Objectifs pédagogiques

• Classer des produits conformément aux exigences douanières
• Gérer les codes douaniers en toute sécurité
• Appliquer une méthodologie de classement pratique
• Effectuer une veille réglementaire efficace

Programme

• L'ESPECE TARIFAIRE, PIERRE ANGULAIRE DE L’IMPORT/EXPORT DE MARCHANDISES

  • Définir les principes fondamentaux de l'espèce tarifaire douanière
  • Analyser les risques et évaluer les implications des codes douaniers dans ses opérations

• ANALYSER LA STRUCTURE DE L'ESPECE TARIFAIRE

  • Reconnaître la différence entre SH (Système Harmonisé) – NC (Nomenclature Combinée) et TARIC (Tarif Intégré de la Communauté) pour mieux saisir la structure des codes douaniers.
  • Distinguer les composants tels que sections, chapitres et sous-positions dans la classification

• APPLIQUER LES REGLES DE CLASSIFICATION

  • Pratiquer les 6 règles générales d'interprétation (RGI) avec des exemples pour classifier les produits
  • Utiliser les notes de section et de chapitres
  • Utiliser les réglementations douanières de l'Union européenne pour classer les produits de manière conforme
  • Intégrer les outils d'aide au classement tels que NESH et NENC dans des scénarios de classification réels

• SECURISER LE CLASSEMENT VIS-A-VIS DES AUTORITES DOUANIERES

  • Utiliser le Renseignement Tarifaire Contraignant (RTC)
  • Rédiger un Renseignement Tarifaire Contraignant (RTC) de manière précise
  • Évaluer les limites et les contraintes associées au Renseignement Tarifaire Contraignant
  • Accéder à l'EBTI pour extraire et utiliser des informations pertinentes sur les RTC de l'UE

• SECURISER SES CODES DOUANIERS AU SEIN DE SON ORGANISATION

  • Élaborer une méthodologie du classement douanier (sous forme de guide, de logigramme…)
  • Mettre en œuvre la veille réglementaire des codes douaniers en interne pour assurer une conformité continue

Professionnels concernés

• Sociétés réalisant des opérations à l'import et/ou à l'export, services douane & services internationaux
• Achats, Logistique & Administration des Ventes
• Professionnels Transport et Douane
• Services Comptables & Financiers

Niveau : Avancé

Pré-requis : Pratique des échanges internationaux