Douane

FORMATION ACCISES : LA FISCALITE DES ALCOOLS

stagiaires
4.4/5

19 évaluations

7 Heures Intra / Inter 12/15 places

Description

Maitrisez les règles de taxation et de circulation (en national, intracommunautaire et hors UE) des produits alcooliques soumis à accises.


Objectifs pédagogiques

  • Identifier les obligations relatives aux alcools, sous l’angle douanier et fiscal
  • Connaître les différents statuts des opérateurs
  • Connaître les différents documents de circulation
  • Identifier les règles de taxation
  • Comprendre la tenue de la comptabilité matières & autres obligations déclaratives

Programme

    • Les produits soumis à accises - produits alcooliques
    • Le rôle de la douane
    • L’Union Européenne
    • Les bases juridiques
    • Le classement fiscal des alcools
    • La fiscalité applicable & l’exigibilité des droits d’accises
    • Les cas d’exonération
    • Entrepositaire agréé
    • Les autres statuts (Utilisateur / Expéditeur Destinataire Enregistré/Certifié)
    • La tenue de la comptabilité-matières
    • Les autres obligations déclaratives
    • Les livraisons en France
    • Les livraisons Intracommunautaires (UE)
    • Les exportations

Professionnels concernés

  • Achats, Logistique & Administration des Ventes
  • Experts-Comptables & Collaborateurs
  • Professionnels Transport et Douane
  • Services Comptables & Financiers

Niveau : Professionnel

Pré-requis : Connaissances élémentaires en matière d’opérations douanières.

Accessibilité :

Nos formations sont accessibles aux personnes en situation de handicap. Notre référente handicap est à votre écoute pour vos besoins d’accompagnement spécifiques au
04 93 72 66 90


Retrouvez toutes nos méthodes et moyens pédagogiques mobilisés pour vous assurer une qualité de formation optimale, adaptée à vos besoins.


Retrouvez toutes nos méthodes et moyens pédagogiques mobilisés pour vous assurer une qualité de formation optimale, adaptée à vos besoins.


Formations liées

  • Douane

    REGLEMENTATION DOUANIERE ET YACHTING

    0/5 (0)

    Sur demande

    7 Heures Intra

    Découvrir
  • Douane

    LES REGLES D'ORIGINE PREFERENTIELLE ET NON PREFERENTIELLE

    4.5/5 (2)

    1180 €

    14 Heures Intra

    Découvrir
  • Douane

    MACF : ANTICIPER LES RISQUES, MAITRISER LES OBLIGATIONS ET SECURISER VOS IMPORTATIONS

    0/5 (0)

    790 €

    3 décembre 2026 7 Heures Intra/ Inter

    Découvrir
  • Douane

    EXPORT CONTROL : DECRYPTAGE DES REGLEMENTATIONS BDU, ITAR, EAR (2 matinées)

    4.7/5 (3)

    820 €

    7 Heures Intra

    Découvrir

Avis

4.4
stagiaires

19 évaluations

  • M. Schlicklin
    2/5

    Il y a 9 mois

    La formatrice était très bien, mais malheureusement la formation ne correspondait pas à mes attentes, les sujets ont été survolé sans être approfondis.
  • M. Kafara
    4/5

    Il y a 9 mois

    Formatrice extra ! Manque de cas concrets, et écarts de niveaux dommages compte tenu qu'un questionnaire est fait au préalable.
  • S. Gilles
    3/5

    Il y a 9 mois

    Formation théorique intéressante cependant il aurait été souhaitable d'ajouter des études de cas concrets.

Laissez-nous un avis

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *