Douane

FORMATION OPERATIONS TRIANGULAIRES AVANCEES : PAYS TIERS / TVA

stagiaires
5/5

3 évaluations

7 Heures Intra

Description

Avec l’essor du commerce à l’international, les opérations triangulaires se développent à l’import comme à l’export, et les risques fiscaux et douaniers se multiplient. Cette formation vous permet de mettre en œuvre les bonnes pratiques pour éviter les pièges liés aux opérations triangulaires, et optimiser vos opérations.


Objectifs pédagogiques

  • Identifier les différentes opérations triangulaires.
  • Gérer les risques fiscaux et douaniers relatifs aux opérations triangulaires.
  • Appliquer les meilleures pratiques pour optimiser les opérations

Programme

    • Le principe de territorialité
    • L’incidence des flux de marchandises sur la TVA
    • Définition des opérations triangulaires
    • L’incidence des incoterms et la notion d’opacité
    • La balance entre bénéfices et risques
    • Lorsque l’exportateur est en France : mentions sur facture ? Qui déclare quoi ? A partir de quelle facture ? Notion d’origine ?
    • Lorsque l’acheteur/revendeur est en France : mentions sur facture ? Qui déclare quoi ? A partir de quelle facture ? Notion d’origine ?
    • Lorsque l’importateur est en France : mentions sur facture ? Qui déclare quoi ? A partir de quelle facture ? Notion d’origine ?
    • Exemples de quadrangulaire
    • Gestion de l’origine dans les opérations triangulaires
    • Rédaction des documents de transport
    • Points de vigilance pour maintenir l’opacité dans les triangulaires.
    • Définition
    • Conditions d’exonération de la TVA et les justificatifs
    • Les déclarations EMEBI et Etats récapitulatifs de TVA (ex DEB)
    • Boîte à outils Triangulaire : méthodes et stratégies

Professionnels concernés

  • Achats, Logistique & Administration des Ventes
  • Services Comptables & Financiers

Niveau : Avancé

Pré-requis : Gérer des opérations à l’international (fiscales et douanières).

Accessibilité :

Nos formations sont accessibles aux personnes en situation de handicap. Notre référente handicap est à votre écoute pour vos besoins d’accompagnement spécifiques au
04 93 72 66 90


Retrouvez toutes nos méthodes et moyens pédagogiques mobilisés pour vous assurer une qualité de formation optimale, adaptée à vos besoins.


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Consultants

  • Adrien Brechet

    Adrien Brechet

    Consultant - Formateur Douane


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Avis

5
stagiaires

3 évaluations

  • F. Cleyet-Marel
    5/5

    Il y a 3 mois

    Formatrice claire et concise avec des réponses adaptées à notre problématique.
  • D. Dyon
    5/5

    Il y a 3 mois

    La formatrice était très compétente et a su répondre à toutes nos questions, lesquelles ont été très nombreuses. Le déroulé de la formation était très vivant, très interactif et jovial. Le contenu était correctement ciblé et adapté. De nombreux exemples ont été montrés, elle a également adapté ceux-ci à notre…
  • P. Dumez
    5/5

    Il y a 3 mois

    Formatrice très compétente. Nos propres cas, soumis auparavant, ont été étudiés et traités. Toutes nos questions ont eu une réponse et les suites nécessaires à notre activité nous ont été envoyés après coup.

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